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Marques déposées par COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC
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LE PANIER PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER PROVENCAL
COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Numéro de dépôt :
4567122
Date de dépôt :
12/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2029
LE PANIER PROVENCAL de COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Présentation de la marque LE PANIER PROVENCAL

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC, Madame Aline GASSER domicilié(e) - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque LE PANIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER PROVENCAL arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : IRRIDIP , Le PANIER PROVENCAL UN CONCENTRE DE GOÛT


COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


COOP AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC, Madame Aline GASSER - Array - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.